Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 19085 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité de la réouverture d'une école pendant la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17357 posée par M. Hervé Maurey

    Réouverture des écoles à partir du 11 mai

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16602 posée par M. Hervé Maurey

    Coût de la réouverture des écoles pour les communes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16653 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Préparation de la rentrée 2020

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16663 posée par M. Éric Gold

    Difficultés de mise en oeuvre du dispositif « sport – santé – culture – civisme »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16671 posée par M. Édouard Courtial

    Réouverture élargie des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16525 posée par M. Olivier Jacquin

    Dispositif « sport – santé – culture – civisme »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16162 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité de la réouverture d'une école pendant la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16258 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Équipement indispensable des infirmiers scolaires en masques FFP2

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1303G posée par M. Joël Bigot

    Traitement des maires qui ne peuvent pas ouvrir leur école dans le cadre du déconfinement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible