Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 16064 posée par Mme Maryvonne Blondin

Délimitation des zones Natura 2000 en mer au large

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

30/04/2015
Pertinence
Question n° 10495 posée par M. Philippe Bas

Maintien des activités ludiques et traditionnelles dans les zones de protection

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

20/02/2014
Pertinence
Question n° 10287 posée par M. Daniel Laurent

Code de l'environnement et déplacement des installations de chasse de nuit au gibier d'eau

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

06/02/2014
Pertinence
Question n° 09301 posée par M. Jean-Vincent Placé

Situation du site des Tourneix

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

21/11/2013
Pertinence
Question n° 08863 posée par M. Gérard Bailly

Mise en place d'études d'incidences au titre des zones Natura 2000

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

24/10/2013
Pertinence
Question n° 08637 posée par M. Charles Revet

Conséquences pour des terres agricoles d'un projet de classement en site d'intérêt communautaire

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

10/10/2013
Pertinence
Question n° 07152 posée par M. Robert Tropeano

Perspectives du réseau Natura 2000

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/06/2013
Pertinence
Question n° 02675 posée par M. Yves Daudigny

Revendications des conservatoires d'espaces naturels

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/10/2012
Pertinence