Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

69 questions

1. Question n° 1214S posée par M. Jean-Yves Roux

   Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 1061S posée par M. Rémy Pointereau

   Dotation « Biodiversité » et communes couvertes par des terrains militaires

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   01/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 09859 posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Attribution de la dotation de biodiversité aux communes rurales couvertes par un terrain militaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   01/02/2024

   Pertinence

4. Question n° 0431S posée par M. Philippe Tabarot

   Création d'une ferme aquacole géante en baie de Vallauris Golfe-Juan dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   09/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 24079 posée par M. Jean-Marie Morisset

   Mise en oeuvre de Natura 2000

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   24/11/2016

   Pertinence

6. Question n° 21868 posée par M. Jacques Grosperrin

   Devenir de Natura 2000

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   19/05/2016

   Pertinence

7. Question n° 16064 posée par Mme Maryvonne Blondin

   Délimitation des zones Natura 2000 en mer au large

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   30/04/2015

   Pertinence

8. Question n° 10495 posée par M. Philippe Bas

   Maintien des activités ludiques et traditionnelles dans les zones de protection

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   20/02/2014

   Pertinence

9. Question n° 10287 posée par M. Daniel Laurent

   Code de l'environnement et déplacement des installations de chasse de nuit au gibier d'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   06/02/2014

   Pertinence

10. Question n° 09301 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Situation du site des Tourneix

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    21/11/2013

    Pertinence