Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 17476 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Protection du patrimoine culturel en cas de conflit armé

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10335 posée par M. Roland Courteau

    Inquiétantes défaillances dans l'entretien des ouvrages d'art

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09255 posée par M. Robert Tropeano

    Dispositifs d'ingénierie publique

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08861 posée par M. Alain Fauconnier

    Phénomène des voitures circulant à contresens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08664 posée par M. Roland Courteau

    Inquiétantes défaillances dans l'entretien des ouvrages d'art

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07717 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Incohérences dans les panneaux de limitation de vitesse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07506 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Missions d'assistance technique de l'État à destination des collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05267 posée par M. Yves Chastan

    Avenir des dispositifs ATESAT et ADS

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05056 posée par Mme Samia Ghali

    Situation de l'assistance technique apportée par l'État au titre de la solidarité et de l'aménagement du territoire

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05071 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Moyens consacrés à l'ATESAT depuis 2007 dans la Creuse

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible