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Questions avec et sans réponses

97 questions

1. Question n° 23528 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Réseau ferroviaire européen

   La question est caduque

   13/10/2016

   Pertinence

2. Question n° 1390S posée par M. Pierre Laurent

   Ligne Charles-de-Gaulle-Express

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   25/02/2016

   Pertinence

3. Question n° 19150 posée par M. Yves Daudigny

   Travaux de réhabilitation de la ligne ferroviaire entre La Ferté-Milon et Fismes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   03/12/2015

   Pertinence

4. Question n° 1309S posée par Mme Françoise Férat

   Rénovation des voies de chemins de fer capillaires en France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   12/11/2015

   Pertinence

5. Question n° 17438 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Ligne ferroviaire Quimper-Nantes-Bordeaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/07/2015

   Pertinence

6. Question n° 17296 posée par M. Gérard Dériot

   Situation inquiétante de la desserte ferroviaire de l'Allier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/07/2015

   Pertinence

7. Question n° 0548G posée par M. Christian Manable

   Financement européen dans le domaine des transports

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   03/07/2015

   Pertinence

8. Question n° 17140 posée par M. Daniel Dubois

   Inquiétudes pour l'arrêt en gare de Rue sur la ligne Paris-Boulogne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   02/07/2015

   Pertinence

9. Question n° 17012 posée par M. Claude Malhuret

   Desserte ferroviaire de l'Allier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   25/06/2015

   Pertinence

10. Question n° 16645 posée par M. Alain Houpert

    Suppression des trains intercités

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    04/06/2015

    Pertinence