Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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370 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

370 questions

  1. Question n° 14438 posée par M. Gérard Dériot

    Entretien des ouvrages d'art surplombant les voies ferrées

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16413 posée par Mme Sandrine Hurel

    Procédure de déclassement des sections de lignes de chemin de fer du réseau ferré national

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16636 posée par M. Philippe Madrelle

    Conséquences pour les riverains de la construction du TGV Angoulême Bordeaux

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0751S posée par M. Gilbert Barbier

    TGV Rhin-Rhône

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17999 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte des gares du TGV-Est

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18597 posée par M. Jean Louis Masson

    Réouverture du raccordement ferroviaire de Saint Hilaire du Temple

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0812S posée par M. Roland Courteau

    Amélioration du réseau transeuropéen de transport

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0845S posée par M. Adrien Gouteyron

    Situation des infrastructures routières et ferroviaires de la Haute-Loire

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19864 posée par M. Gérard Bailly

    Réparation de nuisances dues au TGV

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0905S posée par M. Michel Teston

    État du réseau ferroviaire français

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible