Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

  1. Question n° 18373 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficultés rencontrées par les usagers du téléphone mobile dans les zones frontalières du département de la Moselle

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20980 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture de téléphonie mobile à proximité des frontières

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23797 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture de téléphonie mobile à proximité des frontières

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01430 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07784 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08701 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan de résorption des zones blanches en Moselle

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08907 posée par Mme Annie David

    Accès au service public des nouvelles technologies de la communication et de l'information dans les communes rurales et de montagne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10042 posée par M. Alain Fauconnier

    Déploiement du très haut débit dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10178 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan de résorption des zones blanches en Moselle

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10494 posée par M. Jean Louis Masson

    Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible