Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 19336 posée par M. Michel Teston

    Difficultés de la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22417 posée par M. Gérard Longuet

    Crédits de l'enseignement technique agricole

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25505 posée par Mme Odette Herviaux

    Budget de l'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12118 posée par M. Richard Yung

    Annulation des crédits de la mission "Action extérieure de l'État"

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23734 posée par Mme Françoise Cartron

    Gel des crédits de la culture pour 2012

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09249 posée par M. André Dulait

    Maintien du fonds de soutien à l'expression radiophonique locale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09309 posée par M. Michel Boutant

    Avenir du Fonds de soutien à l'expression radiophonique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09357 posée par M. Michel Bécot

    Maintien de l'enveloppe du fonds de soutien à l'expression radiophonique locale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09458 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des radios associatives concernant le Fonds de soutien à l'expression radiophonique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09652 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Fonds de soutien à l'expression radiophonique locale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible