Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 09877 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Nombre de réserves naturelles volontaires

Réponse du ministère : Environnement

27/01/1983
Pertinence
Question n° 09878 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création de réserves naturelles

Réponse du ministère : Environnement

27/01/1983
Pertinence
Question n° 14391 posée par M. Pierre Vallon

Modalités de gestion de réserves naturelles

Réponse du ministère : Environnement

08/12/1983
Pertinence
Question n° 27206 posée par M. Georges Lombard

Gestion des réserves naturelles

La question est caduque

05/12/1985
Pertinence
Question n° 11527 posée par M. Louis Souvet

Création d'une réserve naturelle au Cret-des-Roches (Doubs)

Réponse du ministère : Environnement

06/09/1990
Pertinence
Question n° 22223 posée par M. André Vallet

Incidences sur la population autochtone du projet de loi relatif aux parcs régionaux

Réponse du ministère : Agriculture

23/07/1992
Pertinence
Question n° 04326 posée par M. Bernard Laurent

Classement en réserve naturelle d'une partie de l'étang de la Horre

Réponse du ministère : Environnement

06/01/1994
Pertinence
Question n° 21429 posée par M. Serge Mathieu

Mise en oeuvre d'un budget des espaces naturels protégés

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence
Question n° 00495 posée par M. Serge Mathieu

Mise en oeuvre d'un budget des espaces naturels protégés

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/07/1997
Pertinence
Question n° 02491 posée par M. Marcel Vidal

Statut de parc national pour le massif du Mont-Blanc

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/09/1997
Pertinence