Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 10182 posée par M. Jean Cluzel

Protection des résultats de la recherche française

Réponse du ministère : Recherche

17/02/1983
Pertinence
Question n° 13297 posée par M. Jacques-Richard Delong

Crédits consacrés à la recherche sur la forêt et le bois

Réponse du ministère : Recherche

17/01/1991
Pertinence
Question n° 14236 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Coordination des connaissances de la communauté scientifique

Réponse du ministère : Recherche

14/03/1991
Pertinence
Question n° 19506 posée par M. André Fosset

Composition du comité avion-ozone

Réponse du ministère : Recherche

16/01/1992
Pertinence
Question n° 23629 posée par M. René Trégouët

Libre accès à la carte du génome humain

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 12824 posée par M. Bernard Plasait

Développement de l'évaluation pour les grands programmes scientifiques

Réponse du ministère : Recherche

16/11/1995
Pertinence
Question n° 0391S posée par M. Dominique Leclerc

Restrictions budgétaires appliquées au centre national de la recherche scientifique

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

15/05/1996
Pertinence
Question n° 17983 posée par M. Paul Blanc

Recherche en matière de dépistage des maladies neuro-dégénératives chez les animaux

Réponse du ministère : Recherche

10/10/1996
Pertinence
Question n° 20289 posée par M. Nicolas About

Soutien européen à l'industrie de l'électronique médicale et de la radiologie

Réponse du ministère : Recherche

06/02/1997
Pertinence
Question n° 20514 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Caractère stratégique du projet ITER

Réponse du ministère : Recherche

13/02/1997
Pertinence