Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

175 questions

Question n° 16363 posée par Mme Christiane Demontès

Gestion durable des déchets

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

10/03/2005
Pertinence
Question n° 16395 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Soutiens financiers aux collectivités locales pour le traitement des déchets

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

10/03/2005
Pertinence
Question n° 16453 posée par M. Michel Teston

Soutiens financiers aux collectivités locales pour la gestion des déchets

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

10/03/2005
Pertinence
Question n° 16495 posée par M. Georges Mouly

Collecte des déchets des collectivités locales

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

17/03/2005
Pertinence
Question n° 19650 posée par M. Michel Sergent

Financement du recyclage des déchets d'emballage

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

06/10/2005
Pertinence
Question n° 20000 posée par M. Simon Sutour

Coût du recyclage des déchets d'emballage

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

20/10/2005
Pertinence
Question n° 22233 posée par M. Claude Saunier

Responsabilité des entreprises industrielles dans le recyclage des déchets

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

16/03/2006
Pertinence
Question n° 22676 posée par M. Dominique Braye

Collecte et traitement des déchets ménagers jetés sur la voie publique

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

13/04/2006
Pertinence
Question n° 22737 posée par M. Georges Mouly

Augmentation du recyclage des déchets

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

13/04/2006
Pertinence
Question n° 23608 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Retraitement des déchets électroniques et électriques

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

15/06/2006
Pertinence