Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 09613 posée par M. André Dulait

Mise en conformité des installations de lutte contre l'incendie

Réponse du ministère : Intérieur

09/07/1998
Pertinence
Question n° 27710 posée par M. Pierre Hérisson

Hébergement des mineurs en refuge

Réponse du ministère : Jeunesse

21/09/2000
Pertinence
Question n° 34635 posée par M. André Pourny

Sécurité dans les écoles et lieux publics contre la foudre

Réponse du ministère : Intérieur

26/07/2001
Pertinence
Question n° 17714 posée par M. Thierry Repentin

Critères retenus pour la définition d'un refuge

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17715 posée par M. Thierry Repentin

Autorité compétente en matière d'UTN (unités touristiques nouvelles)

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

19/05/2005
Pertinence
Question n° 18262 posée par M. Thierry Repentin

Modification de la réglementation sur les refuges de montagne

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

23/06/2005
Pertinence
Question n° 21615 posée par M. Thierry Repentin

Accueil des mineurs en refuges

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 03100 posée par M. Michel Savin

Situation des refuges et auberges de montagne

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/11/2012
Pertinence
Question n° 03885 posée par M. Jacques Chiron

Inflation des normes en matière de contrôle de l'eau

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/12/2012
Pertinence
Question n° 16987 posée par Mme Éliane Giraud

Accueil des mineurs en refuge de montagne

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/06/2015
Pertinence