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Questions avec et sans réponses

384 questions

1. Question n° 11096 posée par M. Charles Revet

   Nouvelles obligations des collectivités locales en matière de descriptif de leurs réseaux d'eau potable

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   27/03/2014

   Pertinence

2. Question n° 11463 posée par M. Michel Savin

   Modalités de calcul de l'assiette de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau en montagne

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   01/05/2014

   Pertinence

3. Question n° 13326 posée par M. François Grosdidier

   Réchauffement climatique, acidité de l'océan et biodiversité

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   16/10/2014

   Pertinence

4. Question n° 14229 posée par M. Didier Guillaume

   Situation des communes de montagne riches en ressources en eau en termes de taxe de prélèvement

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   18/12/2014

   Pertinence

5. Question n° 14400 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Dangers de la filière bois énergie pour les forêts cévenoles

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   01/01/2015

   Pertinence

6. Question n° 14463 posée par M. Daniel Laurent

   Responsabilité personnelle des élus et protection des personnes face aux risques climatiques

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   15/01/2015

   Pertinence

7. Question n° 14553 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Usage abusif des pesticides

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   22/01/2015

   Pertinence

8. Question n° 15040 posée par M. Olivier Cigolotti

   Soutien de la filière plastique biodégradable

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   26/02/2015

   Pertinence

9. Question n° 15543 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Devenir du site de stockage de déchets de Wittelsheim et gestion des déchets ultimes

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   02/04/2015

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10. Question n° 16056 posée par M. Jean Louis Masson

    Pouvoirs de la police de l'eau

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    30/04/2015

    Pertinence