Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 13380 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime minier de sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13096 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Pérennité du régime minier de sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12520 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Gratuité des soins pour les mineurs

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12582 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Régime minier de sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12254 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Gratuité des soins dans le régime minier de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12257 posée par M. Ivan Renar

    Remise en cause de la gratuité des soins pour les mineurs retraités

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12271 posée par M. Simon Sutour

    Remise en cause de la gratuité des soins pour les ressortissants du régime minier de sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12078 posée par M. Daniel Percheron

    Gratuité des soins dans la sécurité sociale minière

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible