Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 08183 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Application de la convention sur le bilinguisme, additionnelle au contrat de plan Etat-Région Bretagne 2002-2006

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07409 posée par M. Claude Saunier

    Promotion et acquisition de la langue allemande

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07329 posée par M. Emmanuel Hamel

    Commission " Emploi : sports, loisirs, animation "

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07345 posée par M. Gérard Le Cam

    Risque de disparition de l'enseignement de l'allemand dans l'académie de Rennes

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07230 posée par M. Ivan Renar

    Diminution des horaires d'enseignement d'histoire et de géographie au collège

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06534 posée par M. Jean Louis Masson

    Construction des locaux définitifs du département de l'IUT ouvert à Forbach en 2002

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05686 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Education à la citoyenneté

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03961 posée par M. Michel Charasse

    Statistiques relatives à l'enseignement dans le dialecte dit langue corse

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02965 posée par M. Serge Mathieu

    Baccalauréat professionnel spécialisé en sécurité civile

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03111 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enseignement primaire et secondaire : étude de textes incarnant les valeurs de la République

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible