Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

134 questions

  1. Question n° 25234 posée par M. Philippe Marini

    Statut des élèves sages-femmes

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25753 posée par Mme Patricia Schillinger

    Enseignement privé sous contrat

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00137 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en oeuvre du plan pour les arts et la culture à l'école dans l'académie de Limoges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00774 posée par M. Marcel Rainaud

    Plan d'accompagnement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00815 posée par M. Robert Tropeano

    Suppression de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00994 posée par M. Jacques Mahéas

    Financement du plan d'accompagnement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01211 posée par M. Marcel Rainaud

    Politiques publiques d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01769 posée par M. Roland Ries

    Langues régionales d'Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0003G posée par M. Pierre Martin

    Suppression du samedi matin à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02360 posée par Mme Gisèle Printz

    Consultation préalable des collectivités territoriales en vue de la réforme de la carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible