Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 21011 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Scolarisation des enfants autistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0915S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Professionnalisation des AVS, des EVS et des AE

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0676S posée par M. Bernard Piras

    Situation des auxiliaires de vie scolaire collectifs

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0651S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Professionnalisation des emplois de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0633S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Aide à la scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0603S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09508 posée par Mme Françoise Cartron

    Suppression de postes de secrétaires médico-scolaires et avenir de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09310 posée par Mme Françoise Laborde

    Mise en place d'un statut professionnel des métiers d'accompagnant scolaire et social des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08287 posée par Mme Évelyne Didier

    Fermeture du CAP menuiserie de l'EREA de Briey

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06009 posée par M. Bernard Piras

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible