Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

Question n° 22559 posée par M. Christian Cambon

Sécurité au sein des établissements scolaires

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 1076S posée par Mme Françoise Férat

Évolution du parcours de découverte des métiers et des formations pour les collégiens

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

28/10/2010
Pertinence
Question n° 0980S posée par Mme Catherine Procaccia

Retour à la semaine scolaire de 4 jours et demi

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

22/07/2010
Pertinence
Question n° 14591 posée par M. Yves Daudigny

Suppressions de postes d'enseignants et fermetures de classes dans l'Aisne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/07/2010
Pertinence
Question n° 0914S posée par Mme Françoise Cartron

Fermeture de classe en Gironde

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

06/05/2010
Pertinence
Question n° 13199 posée par M. Yves Daudigny

Suppressions de postes d'enseignants et fermetures de classes dans l'Aisne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/04/2010
Pertinence
Question n° 0062C posée par M. Christian Demuynck

L'éducation et l'ascension sociale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/03/2010
Pertinence
Question n° 12097 posée par Mme Odette Terrade

Besoins de personnel dans les collèges et les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/02/2010
Pertinence
Question n° 10735 posée par M. Robert Navarro

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/11/2009
Pertinence
Question n° 0676S posée par M. Bernard Piras

Situation des auxiliaires de vie scolaire collectifs

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

22/10/2009
Pertinence