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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
105 questions
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Question n° 03176 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Reconnaissance du niveau master du diplôme de sage-femme
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01124 posée par M. Jacques Legendre
Filière de lettres classiques à l'université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 22817 posée par M. Jean-Claude Leroy
Scolarisation des enfants de moins de trois ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1598S posée par M. Thierry Foucaud
Devenir de l'enseignement professionnel public
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 21011 posée par M. Michel Le Scouarnec
Scolarisation des enfants autistes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 20015 posée par M. Alain Houpert
Prise en compte de l'existence des SIVOS dans l'élaboration du nouveau schéma départemental de coopération intercommunale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19965 posée par M. Roland Courteau
Pouvoir d'achat des étudiants
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19700 posée par M. Didier Guillaume
Augmentation des frais de scolarité universitaire
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0225C posée par Mme Colette Mélot
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18801 posée par Mme Françoise Cartron
Préscolarisation des enfants à l'école maternelle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence