Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

Question n° 06487 posée par Mme Isabelle Debré

Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/12/2008
Pertinence
Question n° 07087 posée par Mme Christiane Demontès

Suppression de postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

22/01/2009
Pertinence
Question n° 07341 posée par M. Bernard Cazeau

Modalités de recrutement des enseignants et des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/02/2009
Pertinence
Question n° 0440S posée par Mme Bernadette Bourzai

Situation des RASED

La question a été transformée.

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07426 posée par M. Jacques Mahéas

Réforme de la formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07652 posée par Mme Bernadette Bourzai

Situation des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/02/2009
Pertinence
Question n° 08062 posée par M. Philippe Madrelle

Réforme de la formation des maîtres

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/03/2009
Pertinence
Question n° 08071 posée par M. Jean-Marc Pastor

"Masterisation" de la formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/03/2009
Pertinence
Question n° 08187 posée par Mme Jacqueline Alquier

Réforme de la formation et du recrutement des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/04/2009
Pertinence
Question n° 08344 posée par M. Claude Bérit-Débat

Avenir de la formation des professeurs des écoles et des IUFM

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/04/2009
Pertinence