Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 18412 posée par M. Roland Courteau

Situation des élèves sans professeur suite aux suppressions de postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

05/05/2011
Pertinence
Question n° 18136 posée par Mme Renée Nicoux

Harcèlement verbal et physique dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

14/04/2011
Pertinence
Question n° 16734 posée par M. Michel Teston

Inégalité de traitement des auxiliaires de vie scolaire ayant une fonction collective

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

06/01/2011
Pertinence
Question n° 16519 posée par M. Marc Daunis

Accompagnement scolaire des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

23/12/2010
Pertinence
Question n° 16568 posée par M. Jean-Marc Pastor

Assistants de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

23/12/2010
Pertinence
Question n° 16610 posée par M. Jean Louis Masson

Assouplissement de la carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

23/12/2010
Pertinence
Question n° 16385 posée par Mme Jacqueline Alquier

Recrutement d'auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/12/2010
Pertinence
Question n° 16392 posée par Mme Odette Terrade

Scolarisation des élèves handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/12/2010
Pertinence
Question n° 15558 posée par M. Bernard Piras

Insuffisance du nombre d'auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

14/10/2010
Pertinence
Question n° 15394 posée par M. Raymond Couderc

Violences commises dans les enceintes des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/10/2010
Pertinence