Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 14132 posée par M. Antoine Lefèvre

Moyens d'enseignement attribués aux établissements d'enseignement agricole privés

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

01/07/2010
Pertinence
Question n° 13490 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Dotations de l'enseignement agricole privé

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

13/05/2010
Pertinence
Question n° 12658 posée par M. Marcel Rainaud

Filière productions végétales au sein de l'EPL du Lauragais

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

25/03/2010
Pertinence
Question n° 11638 posée par M. Alain Fauconnier

Enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

07/01/2010
Pertinence
Question n° 11591 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Situation de l'enseignement agricole public

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

31/12/2009
Pertinence
Question n° 11300 posée par M. Philippe Madrelle

Avenir de l'enseignement agricole public

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

10/12/2009
Pertinence
Question n° 11182 posée par M. Robert Navarro

Avenir de l'enseignement agricole public

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

03/12/2009
Pertinence
Question n° 10362 posée par M. Claude Bérit-Débat

Inquiétudes sur le manque de moyens accordés à l'enseignement agricole public

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

08/10/2009
Pertinence