Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 1336S posée par M. Ronan Kerdraon

    Enseignement du breton dans l'agglomération de Saint-Brieuc

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18412 posée par M. Roland Courteau

    Situation des élèves sans professeur suite aux suppressions de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18136 posée par Mme Renée Nicoux

    Harcèlement verbal et physique dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1223S posée par M. Marc Laménie

    Dotation globale horaire dans les établissements d'enseignement secondaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16734 posée par M. Michel Teston

    Inégalité de traitement des auxiliaires de vie scolaire ayant une fonction collective

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16519 posée par M. Marc Daunis

    Accompagnement scolaire des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16568 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Assistants de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16610 posée par M. Jean Louis Masson

    Assouplissement de la carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16385 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Recrutement d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16392 posée par Mme Odette Terrade

    Scolarisation des élèves handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible