Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 22137 posée par M. Michel Boutant

    Suppression de postes en Charente à la rentrée scolaire 2012

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22259 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Carte scolaire 2012

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23620 posée par Mme Cécile Cukierman

    Carte scolaire 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00466 posée par M. Christian Namy

    Suppression de postes dans l'éducation nationale en Meuse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00653 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fermeture de la filière STG « comptabilité et finances des entreprises » au lycée Blaise Pascal à Orsay

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01082 posée par M. Christian Cambon

    Inégalités des dotations de l'État en matière d'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01131 posée par M. Jacques Legendre

    Nécessaire reconnaissance du flamand comme langue régionale de France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01176 posée par M. François Zocchetto

    Fonctionnement des garderies périscolaires en milieu rural

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01241 posée par Mme Danielle Michel

    Devenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01887 posée par M. François Grosdidier

    Postes de professeurs dans les écoles primaires rurales en Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible