Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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198 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

198 questions

  1. Question n° 23381 posée par M. Christian Cambon

    Inégalités des dotations de l'État en matière d'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23072 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Suppression de 81 postes de RASED dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23107 posée par M. François Rebsamen

    Situation très dégradée de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23018 posée par Mme Danielle Michel

    Enseignement de l'histoire-géographie en terminale scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22817 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Scolarisation des enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0792G posée par M. Jean-Marie Bockel

    RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22719 posée par M. Jean Germain

    Enseignement de l'histoire et de la géographie en terminale S

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22753 posée par M. Yves Daudigny

    Dégradation des conditions d'enseignement de l'histoire et de la géographie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22805 posée par Mme Évelyne Didier

    Suppression de postes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1602S posée par M. Jacques Mézard

    Égalité républicaine et droit à l'éducation dans le Cantal

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible