Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 22246 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Projet de création d'une école privée des hautes études appliquées du droit

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23103 posée par M. François Rebsamen

    Maintien des capacités d'accueil des formations du lycée Le Castel de Dijon

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23354 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la création du nouveau BTS esthétique, cosmétique et parfumerie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23732 posée par M. Michel Doublet

    Nouveau BTS esthétique cosmétique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00239 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Projet de création d'une école privée des hautes études appliquées du droit

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01282 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la création du nouveau BTS esthétique, cosmétique et parfumerie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02033 posée par M. Dominique Bailly

    Dispositifs d'aide au logement pour les étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03774 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Réforme de la formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03838 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Calendrier de mise en oeuvre de la rénovation de la formation en masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08314 posée par M. Robert Tropeano

    Devenir de l'université Montpellier III et de l'antenne « Du Guesclin »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible