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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 01324 posée par M. Maurice Vincent
Statut des enseignants spécialisés des instituts médico-pédagogiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01833 posée par Mme Dominique Gillot
Statut des assistants des enseignants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04676 posée par M. Michel Doublet
Efficacité de la scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05761 posée par Mme Cécile Cukierman
Situation du GrAMS Loire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21830 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1459S posée par Mme Mireille Jouve
Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté dans les Bouches-du-Rhône
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
Pertinence