Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

Question n° 10890 posée par Mme Odette Terrade

Développement de l'enseignement des sciences au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

12/11/2009
Pertinence
Question n° 18659 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Arrêté relatif à la formation des étudiants sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/05/2011
Pertinence
Question n° 19000 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Revalorisation du statut des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/06/2011
Pertinence
Question n° 19077 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/06/2011
Pertinence
Question n° 20119 posée par M. Jean-Marie Bockel

Attribution du grade de master à la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/09/2011
Pertinence
Question n° 20830 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Réforme de la formation des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

10/11/2011
Pertinence
Question n° 20945 posée par M. Michel Boutant

Réforme de l'orthophonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/11/2011
Pertinence
Question n° 20960 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance de la formation des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/11/2011
Pertinence
Question n° 20964 posée par Mme Odette Duriez

Diplôme d'orthophoniste

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/11/2011
Pertinence
Question n° 21004 posée par Mme Claire-Lise Campion

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/11/2011
Pertinence