Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

  1. Question n° 0259S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1459S posée par Mme Mireille Jouve

    Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21830 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12171 posée par M. Marcel Rainaud

    Protection du jeune public naviguant sur internet

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0604S posée par Mme Claudine Lepage

    Élèves en situation de handicap dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07635 posée par M. Robert Tropeano

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07065 posée par M. Louis Pinton

    Efficacité de la scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0459S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Langue des signes pour les enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05761 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation du GrAMS Loire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04676 posée par M. Michel Doublet

    Efficacité de la scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible