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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
59 questions
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Question n° 0259S posée par Mme Élisabeth Doineau
Accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1459S posée par Mme Mireille Jouve
Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté dans les Bouches-du-Rhône
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
Pertinence
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Question n° 21830 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12171 posée par M. Marcel Rainaud
Protection du jeune public naviguant sur internet
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0604S posée par Mme Claudine Lepage
Élèves en situation de handicap dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 07635 posée par M. Robert Tropeano
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
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Question n° 07065 posée par M. Louis Pinton
Efficacité de la scolarisation des enfants sourds
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0459S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Langue des signes pour les enfants sourds
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05761 posée par Mme Cécile Cukierman
Situation du GrAMS Loire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 04676 posée par M. Michel Doublet
Efficacité de la scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence