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Questions avec et sans réponses

31 questions

1. Question n° 0338S posée par M. Jean Pierre Vogel

   Rentrée scolaire 2018-2019

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   19/04/2018

   Pertinence

2. Question n° 0259S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole public

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   01/03/2018

   Pertinence

3. Question n° 0203S posée par M. Olivier Paccaud

   Suppression de classes en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   01/02/2018

   Pertinence

4. Question n° 1459S posée par Mme Mireille Jouve

   Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté dans les Bouches-du-Rhône

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   02/06/2016

   Pertinence

5. Question n° 1415S posée par Mme Jacqueline Gourault

   Postes supplémentaires d'enseignants dans le Loir-et-Cher pour la rentrée de 2016

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

   24/03/2016

   Pertinence

6. Question n° 1396S posée par Mme Laurence Cohen

   Effectifs d'enseignants dans le Val-de-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   03/03/2016

   Pertinence

7. Question n° 0914S posée par M. Luc Carvounas

   Calendrier scolaire et industrie du tourisme

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   06/11/2014

   Pertinence

8. Question n° 0809S posée par M. Michel Billout

   Moyens des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/06/2014

   Pertinence

9. Question n° 0710S posée par M. Jean-Claude Carle

   Calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   20/02/2014

   Pertinence

10. Question n° 0604S posée par Mme Claudine Lepage

    Élèves en situation de handicap dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    17/10/2013

    Pertinence