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Questions avec et sans réponses

31 questions

1. Question n° 25954 posée par M. Yves Détraigne

   Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école

   La question est caduque

   15/06/2017

   Pertinence

2. Question n° 17816 posée par Mme Vivette Lopez

   Coût des rythmes scolaires

   La question est caduque

   17/09/2015

   Pertinence

3. Question n° 10143 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/01/2014

   Pertinence

4. Question n° 09653 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Report de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   12/12/2013

   Pertinence

5. Question n° 08814 posée par Mme Natacha Bouchart

   Étalement de la réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   24/10/2013

   Pertinence

6. Question n° 0520S posée par M. Hervé Maurey

   Mise en place de la réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   11/07/2013

   Pertinence

7. Question n° 07044 posée par M. Alain Fouché

   Réforme des rythmes scolaires et compensation de l'État

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   27/06/2013

   Pertinence

8. Question n° 05983 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

   Rythme scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   25/04/2013

   Pertinence

9. Question n° 04599 posée par Mme Valérie Létard

   Conséquences de la modification des rythmes scolaires sur l'accueil périscolaire proposé par les collectivités locales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   14/02/2013

   Pertinence

10. Question n° 04666 posée par Mme Laurence Cohen

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    14/02/2013

    Pertinence