Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 10428 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Perte de moyens pour les établissements d'éducation prioritaire des Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

    Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09705 posée par M. Louis Nègre

    Modalités d'application de la mesure « plus de maîtres que de classes »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09605 posée par M. Maurice Vincent

    Concertation sur l'avenir des RASED dans le cadre de la refondation de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08286 posée par M. Alain Fauconnier

    Postes d'assistants d'éducation de l'académie de Toulouse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0217G posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0180G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Mise en oeuvre de la formation des enseignants dans les futures ÉSPÉ

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0476S posée par M. Jacques Mézard

    Suppression de postes d'enseignants du premier degré dans le Cantal

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06431 posée par M. Yves Daudigny

    Suppression programmée des assistants pédagogiques de Picardie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06149 posée par Mme Michelle Demessine

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible