Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 06541 posée par M. Louis Pinton

Révision des contenus et des modalités d'enseignement des SVT au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06083 posée par M. Philippe Dallier

Pénurie de professeurs remplaçants en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/04/2013
Pertinence
Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud

Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/03/2013
Pertinence
Question n° 0348S posée par M. Thierry Foucaud

Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime

La question a été transformée.

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04078 posée par M. Jean-Claude Leroy

Programmes de sciences économiques et sociales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/01/2013
Pertinence
Question n° 03902 posée par M. Jacques Legendre

Enseignement de l'histoire-géographie en première et terminale scientifiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/12/2012
Pertinence
Question n° 03743 posée par M. Jean-Claude Leroy

Enseignement de l'histoire-géographie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03750 posée par M. Yves Détraigne

Enseignement de l'histoire-géographie en classe de première et terminale scientifiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03753 posée par M. Raymond Couderc

Enseignement de l'histoire et de la géographie en première et terminale scientifiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03817 posée par Mme Renée Nicoux

Enseignement de l'histoire-géographie en première et terminale scientifiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/12/2012
Pertinence