Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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265 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

265 questions

Question n° 11527 posée par M. Jacques Mahéas

Devenir de l'enseignement des modules optionnels dans les lycées technologiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/12/2009
Pertinence
Question n° 1312S posée par Mme Françoise Cartron

Fermetures de classes en Gironde

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

05/05/2011
Pertinence
Question n° 0686G posée par Mme Colette Mélot

Rythmes scolaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

08/07/2011
Pertinence
Question n° 1513S posée par M. Richard Yung

Suspension des concours d'agrégation et CAPES de chinois

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

08/12/2011
Pertinence
Question n° 22381 posée par Mme Françoise Laborde

Démantèlement du dispositif RASED

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22541 posée par M. Jean-Claude Leroy

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

23/02/2012
Pertinence
Question n° 22717 posée par M. Jean-Michel Baylet

Baisse des effectifs des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficultés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

01/03/2012
Pertinence
Question n° 23354 posée par M. Jean-Claude Leroy

Conséquences de la création du nouveau BTS esthétique, cosmétique et parfumerie

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 23620 posée par Mme Cécile Cukierman

Carte scolaire 2012

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2012
Pertinence
Question n° 23643 posée par M. Michel Doublet

Réforme de la prise en charge de la dépendance

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

07/06/2012
Pertinence