Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

66 questions

Question n° 00589 posée par Mme Françoise Férat

Coût et financement des formations en masso-kinésithérapie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence
Question n° 27890 posée par Mme Françoise Férat

Coût et financement des formations en masso-kinésithérapie

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence
Question n° 16542 posée par Mme Victoire Jasmin

Fracture numérique et fracture sociale

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

04/06/2020
Pertinence
Question n° 12203 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Sensibilisation des jeunes à l'usage des écrans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/09/2019
Pertinence
Question n° 10681 posée par M. Pierre Médevielle

Avenir des étudiants en préparation de soins infirmiers

La question est caduque

30/05/2019
Pertinence
Question n° 10203 posée par Mme Laurence Cohen

Violences sexuelles à l'encontre des étudiantes et étudiants en médecine

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

02/05/2019
Pertinence
Question n° 0718S posée par Mme Laurence Rossignol

Nécessité de l'enseignement du clitoris dans les programmes scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/03/2019
Pertinence
Question n° 0691S posée par Mme Mireille Jouve

Avenir de la médecine scolaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/03/2019
Pertinence
Question n° 08617 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir de la médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/01/2019
Pertinence
Question n° 08618 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dangers du protoxyde d'azote

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/01/2019
Pertinence