Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 0911S posée par Mme Sylviane Noël

    Manque d'effectifs de gendarmes en zone de sécurité prioritaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0718S posée par Mme Laurence Rossignol

    Nécessité de l'enseignement du clitoris dans les programmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0691S posée par Mme Mireille Jouve

    Avenir de la médecine scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0639S posée par M. Édouard Courtial

    Fermeture de classes dans l'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0611S posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Taux d'encadrement des élèves du primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0598S posée par M. Antoine Karam

    Centre national d'études spatiales et Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0556S posée par M. Olivier Paccaud

    Critères de répartition académique de l'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0514S posée par Mme Françoise Gatel

    Financement des accompagnants d'enfants handicapés sur les temps périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0500S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation à l'université d'Orléans

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0411S posée par M. Édouard Courtial

    Canal Seine-Nord Europe

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible