Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

221 questions

Question n° 07900 posée par Mme Isabelle Briquet

Baisse du nombre de premières inscriptions en doctorat

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/07/2023
Pertinence
Question n° 07012 posée par M. Jean-Noël Guérini

Fermetures de classes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/06/2023
Pertinence
Question n° 07054 posée par M. Philippe Tabarot

Baisse du niveau scolaire français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/06/2023
Pertinence
Question n° 02139 posée par M. Hervé Gillé

Réforme des diplômes des métiers d'art

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01862 posée par M. Daniel Gremillet

Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01235 posée par Mme Catherine Dumas

Conséquences des réformes engagées concernant la formation aux métiers d'art

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00564 posée par M. Pierre Charon

Échec du système scolaire français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00589 posée par Mme Françoise Férat

Coût et financement des formations en masso-kinésithérapie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2022
Pertinence
Question n° 27890 posée par Mme Françoise Férat

Coût et financement des formations en masso-kinésithérapie

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence
Question n° 25605 posée par M. Patrick Kanner

Suppressions d'emplois dans l'enseignement privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

02/12/2021
Pertinence