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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 1058S posée par Mme Françoise Férat

    Exécution du budget alloué à l'enseignement technique agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26833 posée par M. Bernard Fournier

    Projet de décret relatif aux enseignants des établissements d'enseignement privé agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0413S posée par Mme Françoise Férat

    Répartition des crédits supplémentaires votés par le Sénat destinés à l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1253S posée par M. Michel Boutant

    Rentrée scolaire 2011 en Charente et modalités de calcul de la part variable

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20032 posée par M. Philippe Marini

    Allocation de rentrée scolaire aux parents ayant divorcé dans l'année et dont le revenu fiscal de référence se révèle très supérieur aux ressources du parent ayant la garde des enfants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20051 posée par M. Roland Courteau

    Coût de la rentrée scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0393S posée par M. Michel Savin

    Calendrier scolaire et son impact sur l'activité touristique en France

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0710S posée par M. Jean-Claude Carle

    Calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18252 posée par Mme Christine Prunaud

    Fonds de soutien aux communes pour tous les élèves dans le cadre de la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05277 posée par M. Arnaud Bazin

    Suppression de l'enseignement du japonais en BTS hôtellerie restauration

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible