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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 06633 posée par M. Max Brisson
Nécessaire révision du vademecum sur le recours à l'instruction en famille
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06132 posée par Mme Claudine Thomas
Dysfonctionnements dans l'application de la loi concernant l'instruction en famille
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06069 posée par M. Yves Détraigne
Avenir de l'instruction en famille
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05115 posée par M. Dany Wattebled
Participation de l'éducation nationale à la lutte contre le sexisme des jeunes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0300S posée par M. Pierre Ouzoulias
Ségrégation scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 02535 posée par M. Hugues Saury
Demande de clarification des critères d'autorisation de l'exercice de l'Instruction en famille
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 01242 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Allocation de rentrée scolaire dés l'âge de 3 ans
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 12172 posée par M. Cyril Pellevat
Jeux de découverte et violences sexuelles entre enfants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence