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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 08340 posée par M. Antoine Lefèvre

   Recensement des enfants non scolarisés par les maires

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   14/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 06633 posée par M. Max Brisson

   Nécessaire révision du vademecum sur le recours à l'instruction en famille

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   04/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 06132 posée par Mme Claudine Thomas

   Dysfonctionnements dans l'application de la loi concernant l'instruction en famille

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   06/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 06069 posée par M. Yves Détraigne

   Avenir de l'instruction en famille

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   30/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 05115 posée par M. Dany Wattebled

   Participation de l'éducation nationale à la lutte contre le sexisme des jeunes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   09/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 0300S posée par M. Pierre Ouzoulias

   Ségrégation scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   08/12/2022

   Pertinence

7. Question n° 02535 posée par M. Hugues Saury

   Demande de clarification des critères d'autorisation de l'exercice de l'Instruction en famille

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   08/09/2022

   Pertinence

8. Question n° 01242 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Allocation de rentrée scolaire dés l'âge de 3 ans

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   14/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 12172 posée par M. Cyril Pellevat

   Jeux de découverte et violences sexuelles entre enfants

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   12/09/2019

   Pertinence

10. Question n° 0868S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Scolarisation des jeunes sourds et malentendants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    11/07/2019

    Pertinence