Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 22061 posée par M. Bruno Rojouan

    Contrôle de l'allocation de rentrée scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1566S posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Allocation de rentrée scolaire des mineurs placés volontairement

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1527S posée par Mme Corinne Imbert

    Allocation de rentrée scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18224 posée par M. Daniel Laurent

    Allocation de rentrée scolaire et « chèque achat »

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13343 posée par M. Daniel Laurent

    Allocation de rentrée scolaire et « chèque achat »

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12878 posée par M. Michel Savin

    Allocation de rentrée scolaire pour les lycéens de dix-huit ans

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02128 posée par M. Daniel Laurent

    Allocation de rentrée scolaire et « chèque achat »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01912 posée par M. Alain Fauconnier

    Allocation de rentrée scolaire pour les lycéens de plus de 18 ans

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23537 posée par M. Michel Boutant

    Suppression de postes en Charente à la rentrée scolaire 2012

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22381 posée par Mme Françoise Laborde

    Démantèlement du dispositif RASED

    La question est caduque

    Pertinence Très faible