Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3503 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3503 questions

  1. Question n° 00107 posée par Mme Hélène Luc

    Situation de l'enseignement à la rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27530 posée par M. Jacques Chaumont

    Sarthe: mauvaise rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27642 posée par M. Jacques Chaumont

    Rectorat: absence de réponses aux appels téléphoniques en période de rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27928 posée par M. Paul Jargot

    Rentrée scolaire à Charvieu-Chavagneux: difficultés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 29429 posée par M. Jean Mercier

    Rhône: fermeture de classes à la rentrée scolaire 1979

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02434 posée par M. Maurice Janetti

    Situation de l'enseignement public dans le Var à la prochaine rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 29752 posée par M. Camille Vallin

    Rentrée scolaire 1979: inquiétudes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 30622 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Rentrée scolaire 1979-1980 dans la Drôme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 31200 posée par M. Jacques Eberhard

    Prime de rentrée scolaire aux familles

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00258 posée par Mme Hélène Luc

    Problèmes posés par la rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne