Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 25784 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Perspective de carrière des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24689 posée par M. Michel Thiollière

    Évolution de la carrière des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24088 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Perspectives de carrière des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23534 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Statut des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23499 posée par M. Philippe Richert

    Alignement de la carrière des éducateurs de jeunes enfants (EJE) sur celle des assistants socio-éducatifs

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23142 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Carrière dans la fonction publique territoriale des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23236 posée par M. Michel Thiollière

    Évolution de la carrière des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18350 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Services sociaux des établissements hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15548 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Services sociaux des établissements hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 14157 posée par M. Robert Bret

    Devenir de la SNCM

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible