Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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271 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

271 questions

Question n° 16702 posée par M. Daniel Dubois

Réduction des déchets à la source

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

24/03/2005
Pertinence
Question n° 26390 posée par M. Yves Détraigne

Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 26668 posée par M. Michel Houel

Collecte sélective et élimination des déchets d'activité de soins à risque

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/03/2007
Pertinence
Question n° 00080 posée par M. Yves Détraigne

Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00563 posée par M. Louis Souvet

Financement d'Éco-Folio

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

05/07/2007
Pertinence
Question n° 05888 posée par Mme Patricia Schillinger

Tri sélectif et recyclage des ordures ménagères

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

23/10/2008
Pertinence
Question n° 06975 posée par M. Jean-Pierre Vial

Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/01/2009
Pertinence
Question n° 07112 posée par Mme Brigitte Bout

Organisation d'un système de collecte et d'élimination des déchets d'activités de soins à risque infectieux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 07134 posée par Mme Jacqueline Alquier

Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 07491 posée par Mme Patricia Schillinger

Collecte des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence