Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 1760S posée par M. Antoine Lefèvre

    Offre médicale et zones de revitalisation rurale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19232 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Désertification médicale dans le département de la Charente

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17840 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Désertification médicale dans le département de la Charente

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02125 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00750 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00511 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Statut hospitalier des praticiens territoriaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00497 posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie d'ophtalmologistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00500 posée par M. Antoine Lefèvre

    Manque de praticiens en gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0005G posée par M. Jean-Claude Requier

    Déserts médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne