Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 08088 posée par Mme Florence Lassarade

    Interdiction de la pêche récréative de l'anguille en domaine maritime en aval de la limite de salure des eaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06509 posée par M. Olivier Jacquin

    Production agricole dédiée à la méthanisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00985 posée par M. Bruno Belin

    Renouvellement des contrats mesures agro-environnementales et climatiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01079 posée par M. Christian Klinger

    Mesures agro-environnementales et climatiques 2023-2027

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00640 posée par Mme Françoise Férat

    Concertation avec les filières agricoles pour les restrictions d'usage d'eau

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27272 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Augmentation du seuil d'indemnité compensatoire de handicap naturel à 5 unités de gros bétail

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23645 posée par Mme Françoise Férat

    Concertation avec les filières agricoles pour les restrictions d'usage d'eau

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23569 posée par M. Yves Détraigne

    Pomme de terre et irrigation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23479 posée par M. Didier Mandelli

    Modification de la politique agricole commune pour l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1313S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Nécessité de créer des réserves en eau pour l'agriculture

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible