Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

189 questions

  1. Question n° 16793 posée par M. Pierre Bordier

    Economie forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17470 posée par M. Bernard Murat

    Contrats prime herbagère agroenvironnementale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17512 posée par M. Georges Mouly

    Avenir de la PHAE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18167 posée par M. Gérard Bailly

    Avenir de la prime herbagère agro-environnementale (PHAE)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18609 posée par M. Bernard Murat

    Mobilisation des crédits pour la mise en oeuvre de l'irrigation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20328 posée par M. Marcel Vidal

    Financement du SUAMME

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20667 posée par M. Jean Louis Masson

    Imposition d'une redevance sur l'eau prélevée "sur ressources menacées" pour les communes de Brouderdorff et Niderviller

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23272 posée par M. Philippe Leroy

    Programmation 2007-2013 des crédits de développement rural : indemnité spéciale zones humides (ISZH)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24614 posée par M. Thierry Foucaud

    Aides à l'investissement forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24815 posée par M. Hubert Falco

    Soutien au développement de la filière bois française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible