Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

Question n° 21120 posée par M. Michel Alloncle

Application de la loi relative à la pêche en eau douce

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence
Question n° 06389 posée par M. Paul Girod

Difficultés des professionnels de l'aquaculture

Réponse du ministère : Environnement

26/05/1994
Pertinence
Question n° 06194 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement de l'aquaculture

Réponse du ministère : Environnement

12/05/1994
Pertinence
Question n° 05136 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suite donnée au rapport sur l'application de la loi relative à la pêche en eau douce

Réponse du ministère : Environnement

10/03/1994
Pertinence
Question n° 12967 posée par M. Daniel Percheron

Réglementation de la pêche dans les piscicultures

La question est caduque

13/12/1990
Pertinence
Question n° 03157 posée par M. Pierre Brantus

Difficulté d'application de la loi relative à la pêche en eau douce et à la gestion des ressources piscicoles

Réponse du ministère : Environnement

19/01/1989
Pertinence
Question n° 07213 posée par M. Marcel Vidal

Statut de la pêche

Réponse du ministère : Environnement

23/07/1987
Pertinence