Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 08917 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation de l'INA

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08928 posée par M. Christian Favier

    Assurer l'avenir de l'Institut national de l'audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14820 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectif et de performance de l'établissement public Cité de l'architecture et du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14984 posée par M. Yannick Botrel

    Contrat d'objectif et de moyens entre l'État et Radio France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16527 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de moyens du Centre Pompidou

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16533 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance du musée du quai Branly

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16536 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance de l'Établissement public du musée et du domaine national de Versailles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16549 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance de l'INRAP

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16559 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance des musées d'Orsay et de l'Orangerie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16653 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance du musée Guimet

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible