Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 21259 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences des orages en forêt

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

01/12/2011
Pertinence
Question n° 08487 posée par M. Jean Louis Masson

Servitude de débroussaillage ou d'entretien minimum à l'égard d'une parcelle laissée en friche

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/04/2009
Pertinence
Question n° 05158 posée par M. Jean-Marc Pastor

Avenir des prêts bonifiés CUMA

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/07/2008
Pertinence
Question n° 35134 posée par M. Serge Vinçon

Complexité de gestion des entreprises agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

20/09/2001
Pertinence
Question n° 26827 posée par M. Daniel Bernardet

Retard du versement des primes bovines dans le département de l'Indre

La question est caduque

20/07/2000
Pertinence
Question n° 0438S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Conditions de versement des primes à l'élevage

Réponse du ministère : Culture

03/02/1999
Pertinence
Question n° 05401 posée par M. Serge Franchis

Continuité de la politique d'adaptation des structures foncières agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

08/01/1998
Pertinence
Question n° 03097 posée par M. Maurice Blin

Préretraite agricole

Réponse du ministère : Agriculture

02/10/1997
Pertinence
Question n° 00761 posée par M. Rémi Herment

Mise aux normes des bâtiments d'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1997
Pertinence
Question n° 00788 posée par M. Michel Moreigne

Régime de préretraite agricole

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1997
Pertinence